Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDURE-RISQUE
GUITTON Michel, Georges, Yves

Numéro de dépôt :
97697843
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque PROCEDURE-RISQUE

Déposée le 30 septembre 1997 par GUITTON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEDURE-RISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est GUITTON Michel, Georges, Yves, domicilié(e) Résidence Thermidor, 18 rue des bouchers, 59400 Cambrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GUITTON - France.

La marque PROCEDURE-RISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDURE-RISQUE est expirée depuis le 30 septembre 2007.

GUITTON Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEDRISCO , MEDICAL RISK CONSULTANTS , (Marque figurative) , LA GESTION DU RISQUE MEDICAL , S.H.H.S SERVICE HOSPITALIER HAUTEMENT SECURISE


GUITTON Michel, Georges, Yves - Résidence Thermidor, 18 rue des bouchers, 59400 Cambrai - France


Monsieur Michel GUITTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Conseil en organisation et direction des affaires à savoir conseil et audit en gestion du risque médical. Communication par terminaux d'ordinateurs à savoir gestion de bases de données sur le risque médical. Formation en sensibilisation, en identification, en réduction et en protection en matière de risque médical. Consultations techniques de réduction et de protection en matière de risque médical

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.